Déposée le 9 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) DE TRANSPORTS ECLAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE TRANSPORTS ECLAIR domicilié(e) 8, rue Chauvart, 95500 GONESSE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212557.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. DE TRANSPORTS ECLAIR - 8, rue Chauvart, 95500 GONESSE. - France
LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04
Transport et entrepôt;transport de personnes ou de marchandises;distribution d'eau et d'électricité;déménagement de mobilier;exploitation de transbordeurs;remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires;conditionnement de produits;informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places, mais la réservation des chambres d'hôtel rentre dans la classe 42.);location de chevaux, de véhicules de transport;entrepôt;emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage;dépôt, gardiennage d'habits;garage de véhicules;location de réfrigérateurs; location de garages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"